Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Hydrologie Affaire courante

Aucun résultat

«
‹
11
12
13
›
»

Résultats 261 à 250 sur 250 trouvés.

Administrations

5 Préfecture de la Charente-Maritime 4 Ministère de la Transition écologique 4 Préfecture de Vaucluse 3 Direction départementale des territoires des Deux-Sèvres (DDT 79) 3 Direction départementale des territoires et de la mer des Landes (DDTM 40) 3 Direction départementale des territoires et de la mer du Gard (DDTM 30) 3 Province Sud de Nouvelle-Calédonie 3 Préfecture du Finistère 3 Préfecture du Puy-de-Dôme 2 Agence régionale de santé de Bretagne - délégation départementale du Finistère (ARS 29)

Séances

6 15/12/2022 5 12/03/2020 5 24/09/2020 5 11/02/2021 5 10/03/2022 4 14/04/2016 4 28/11/2019 4 16/07/2020 4 02/09/2021 4 13/01/2022

Mots-clés

25 Risques naturels 17 Installations classées 17 Pollution 11 Eau 10 Marché public 10 Risques chimiques et radiologiques 7 Chasse et pêche 6 Activités agricoles 6 Enquête publique

Thèmes

7 Economie 7 Industrie 7 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 51 Développement Durable Et Transports 28 Espace Naturel 16 Risques Naturels Et Technologiques 178 Développement Durable Et Transports 141 Espace Naturel 33 Risques Naturels Et Technologiques 229 Environnement

Conclusions

109 Favorable 73 Favorable/Environnement 39 Sans objet/Communiqué 33 Sans objet/Inexistant 11 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 11 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 10 Favorable/Sauf commercial industriel 6 Favorable/Sauf inexistant 6 Favorable/Sauf sécurité 5 Favorable/Sauf comportement

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support