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Loisirs / Sport Affaire courante

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Administrations

16 Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA) 10 Ministère des sports 6 Fédération française de football (FFF) 5 Ligue Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur de Rugby 5 Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative 4 Fédération française de Rugby (FFR) 4 Mairie de Paris 3 Ligue de Football Nouvelle-Aquitaine 3 Préfecture de l'Allier 2 Centre de ressources d'expertise et de performance sportives d'Auvergne-Rhône-Alpes Vallon Pont d'Arc (CREPS 07)

Séances

6 22/09/2022 5 11/10/2018 4 27/05/2021 4 11/05/2023 3 20/10/2016 3 08/06/2017 3 17/05/2019 3 25/06/2020 3 24/09/2020 3 25/11/2021

Mots-clés

88 Fédérations sportives 46 Activités sportives 14 Budgets et comptes 4 Agrément 3 Examen et concours 2 Inspection 2 Subvention 1 Accident 1 Association 1 Carrière

Thèmes

141 Culture 141 Enseignement 141 Loisirs

Conclusions

59 Favorable 33 Favorable/Sauf vie privée 18 Favorable/Sauf article L311-6 15 Favorable/Sauf comportement 13 Sans objet/Inexistant 10 Favorable/Sauf appréciation 10 Favorable/Sauf inexistant 10 Incompétence/Privé 8 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 8 Favorable/Sauf secret des affaires

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