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Développement Durable Et Transports / Transports Affaire courante

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Résultats 241 à 239 sur 239 trouvés.

Administrations

15 SNCF Réseau 13 SNCF 12 Direction générale de l'aviation civile (DGAC) 12 Île-de-France Mobilités (anciennement Syndicat des transports d'Ile-de-France STIF) 8 Voies navigables de France (VNF) 7 RATP 6 Conseil régional de Normandie 5 SNCF Voyageurs (anciennement SNCF Mobilités) 4 Ministère de la Transition écologique 4 Préfecture du Var

Séances

7 28/11/2019 6 04/03/2021 6 27/05/2021 5 10/09/2015 5 10/09/2020 5 10/12/2020 5 21/01/2021 5 25/11/2021 5 16/12/2021 4 08/09/2016

Mots-clés

127 Transports publics 46 Transport maritime et fluvial 41 Transport aérien 14 Pollution 12 Gestion domaniale 8 Contrats administratifs 8 Délégation de service public 8 Infrastructures routières 6 Budgets et comptes 4 Enquête publique

Thèmes

239 Développement Durable Et Transports 239 Environnement

Conclusions

87 Favorable 33 Sans objet/Communiqué 22 Sans objet/Inexistant 19 Favorable/Sauf secret des affaires 18 Favorable/Sauf article L311-6 18 Favorable/Sauf préparatoire 15 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 14 Favorable/Environnement 14 Favorable/Sauf commercial industriel 14 Favorable/Sauf inexistant

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