Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Etablissement supérieur Loisirs

Aucun résultat

«
‹
9
10
11
›
»

Résultats 221 à 220 sur 220 trouvés.

Administrations

10 Université Jean Moulin Lyon 3 5 Université d'Avignon et des Pays de Vaucluse 5 Université de Lyon 5 Université de Strasbourg 4 Ecole polytechnique 4 Sorbonne Université 4 Université Paris-Est Créteil Val-de-Marne (UPEC) 4 Université Toulouse 1-Capitole 4 Université d'Orléans 4 Université de Bretagne occidentale (UBO)

Séances

62 19/11/2020 14 16/12/2021 7 30/03/2023 6 10/03/2022 6 09/03/2023 5 22/09/2022 4 15/09/2018 3 17/11/2016 3 28/11/2019 3 23/04/2020

Mots-clés

63 Diffusion publique 62 Evaluation 62 Mise en ligne 16 Scolarité et examens 13 Examen et concours 5 Carrière 3 Budgets et comptes 3 Contrats administratifs 3 Discipline

Thèmes

220 Culture 220 Enseignement 220 Loisirs 218 Enseignement Supérieur 1 Enseignement Professionnel 1 Enseignement Scolaire

Conclusions

53 Favorable/Sauf inexistant 48 Favorable/Sauf diffusion publique 47 Favorable 46 Défavorable/Déliberation 46 Sans objet/Communiqué 43 Favorable/Sauf délibération 34 Sans objet/Inexistant 27 Favorable/Sauf vie privée 13 Favorable/Sauf article L311-6 13 Favorable/Sauf comportement

Modes de consultation

203 Affaire courante 6 Affaire de principe 6 Délégué

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support