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Eau Développement Durable Et Transports

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Résultats 221 à 205 sur 205 trouvés.

Administrations

4 Syndicat intercommunal du Grand Nouméa (SIGN) 3 Mairie de Dinéault 2 Communauté d'agglomération de la presqu'île de Guérande-Atlantique (CAP Atlantique) 2 Communauté d'agglomération du Sud Pays basque 2 Direction départementale des territoires de la Haute-Saône (DDT 70) 2 Mairie d'Avranches 2 Mairie de Barnas 2 Mairie de Dourbies 2 Mairie de Lemuy 2 Mairie de Plouigneau

Séances

8 05/02/2015 7 10/01/2013 7 25/07/2013 6 23/04/2015 5 25/04/2013 5 21/11/2013 5 16/01/2014 5 11/12/2014 5 09/07/2015 5 17/03/2016

Mots-clés

11 Pollution 4 Budgets et comptes 4 Enquête publique 4 Risques naturels 3 Délégation de service public 3 Hydrologie 3 Infrastructures routières 3 Installations classées 3 Marché public

Thèmes

1 Modalités D’Accès 1 Modalités 205 Développement Durable Et Transports 192 Assainissement 9 Risques Naturels Et Technologiques 205 Environnement

Conclusions

121 Favorable 31 Sans objet/Communiqué 22 Sans objet/Inexistant 12 Favorable/Sauf commercial industriel 12 Favorable/Sauf vie privée 7 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... 6 Défavorable/Inachevé 6 Favorable/Sauf sécurité 6 Irrecevable/Refus non établi 4 Irrecevable/Imprécise

Modes de consultation

203 Affaire courante 1 Délégué

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