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Résultats 221 à 216 sur 216 trouvés.

Administrations

10 Direction générale des patrimoines 10 Ministère de la culture 7 Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA) 6 Université de la Réunion 5 Direction générale des patrimoines et de l'architecture 5 Ecole polytechnique 4 Rectorat de l'académie de La Réunion (AC 974) 4 Rectorat de l'académie de la Réunion (AC 974) 3 Conseil régional d'Occitanie 3 Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC)

Séances

65 19/11/2020 6 16/07/2020 5 10/09/2020 5 29/10/2020 5 23/06/2022 5 03/11/2022 5 09/03/2023 4 18/04/2019 4 28/11/2019 4 22/07/2021

Mots-clés

77 Etablissement supérieur 63 Diffusion publique 63 Mise en ligne 62 Evaluation 27 Scolarité et examens 18 Institution scolaire 16 Fédérations sportives 15 Archives par dérogation 8 Patrimoine 7 Développement culturel

Thèmes

216 Culture 216 Enseignement 216 Loisirs 110 Enseignement Supérieur 42 Enseignement Scolaire 28 Culture 17 Archives 16 Sport 2 Enseignement Professionnel 1 Jeux

Conclusions

52 Favorable 49 Défavorable/Déliberation 48 Favorable/Sauf diffusion publique 46 Favorable/Sauf inexistant 42 Favorable/Sauf délibération 36 Sans objet/Communiqué 36 Sans objet/Inexistant 27 Favorable/Sauf vie privée 21 Favorable/Sauf article L311-6 15 Favorable/Sauf secret des affaires

Modes de consultation

196 Affaire courante 12 Affaire de principe 4 Délégué

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