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Développement Durable Et Transports Délégué

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Résultats 221 à 219 sur 219 trouvés.

Administrations

4 Office français de la Biodiversité (OFB) 4 Préfecture de l'Ariège 3 Direction départementale des territoires et de la mer de la Gironde (DDTM 33) 3 Direction départementale des territoires et de la mer des Pyrénées-Atlantiques (DDTM 64) 3 Mairie de Paris 3 SNCF Réseau 2 Autorité de sûreté nucléaire (ASN) 2 Conseil départemental de la Dordogne 2 Direction départementale des territoires de la Haute-Vienne (DDT 87) 2 Direction départementale des territoires du Bas-Rhin (DDT 67)

Séances

30 31/08/2019 23 31/03/2020 23 30/04/2021 21 31/12/2019 21 31/12/2020 20 30/06/2020 18 31/03/2019 18 30/09/2020 16 28/02/2021 13 31/10/2018

Mots-clés

44 Installations classées 43 Eau 28 Pollution 21 Chasse et pêche 21 Hydrologie 20 Risques chimiques et radiologiques 16 Risques naturels 15 Transports publics 11 Déchets 10 Sécurité sanitaire

Thèmes

219 Développement Durable Et Transports 95 Risques Naturels Et Technologiques 52 Espace Naturel 48 Assainissement 24 Transports 219 Environnement

Conclusions

114 Sans objet/Communiqué 58 Sans objet/Inexistant 21 Favorable 15 Irrecevable/Diffusion publique 6 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 6 Irrecevable/Imprécise 5 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 5 Incompétence/Renseignement 4 Favorable/Sauf commercial industriel 4 Sans objet

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