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Pollution Développement Durable Et Transports

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Résultats 201 à 191 sur 191 trouvés.

Administrations

8 Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt 3 Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie 3 Préfecture de la Nièvre 3 Préfecture de la Somme 2 Agence nationale des fréquences (ANFR) 2 Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Franche-Comté (DREAL 25) 2 Mairie de Plouigneau 2 Pontivy communauté 2 Préfecture d'Indre-et-Loire 2 Préfecture de l'Aisne

Séances

9 19/06/2014 6 23/04/2015 5 20/06/2013 5 12/09/2013 5 19/12/2013 5 02/10/2014 5 09/06/2016 4 06/12/2012 4 07/02/2013 4 28/03/2013

Mots-clés

21 Installations classées 11 Eau 9 Sécurité sanitaire 5 Risques naturels 4 Déchets 4 Hydrologie 4 POS-PLU 4 Transport aérien 4 Équipements collectifs

Thèmes

191 Développement Durable Et Transports 146 Risques Naturels Et Technologiques 12 Assainissement 8 Transports 5 Espace Naturel 191 Environnement

Conclusions

107 Favorable 37 Sans objet/Communiqué 22 Sans objet/Inexistant 15 Favorable/Sauf commercial industriel 9 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... 6 Favorable/Sauf vie privée 5 Favorable/Sauf comportement 5 Incompétence/Renseignement 4 Favorable/Environnement 4 Favorable/Sauf appréciation

Modes de consultation

189 Affaire courante 2 Délégué

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