Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Loisirs / Culture Affaire courante

Aucun résultat

«
‹
8
›
»

Résultats 201 à 160 sur 160 trouvés.

Administrations

60 Ministère de la culture 5 Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) 4 Ministère de la Culture 3 Conseil régional d'Occitanie 2 Centre national du cinéma et de l'image animée ( CNC ) 2 Conseil départemental de la Dordogne 2 Conseil régional d'Ile-de-France 2 Conseil régional de Provence-Alpes-Côte-d'Azur 2 Direction générale des finances publiques (DGFIP) 2 Direction générale des patrimoines

Séances

5 28/11/2019 5 25/06/2020 5 16/07/2020 5 16/12/2021 4 14/09/2017 4 19/12/2019 4 15/04/2021 4 10/03/2022 4 13/10/2022 3 22/10/2015

Mots-clés

76 Patrimoine 23 Spectacle 15 Communication 15 Développement culturel 12 Subvention 9 Musée 5 Archives 5 Réutilisation 3 Handicap - invalidité 3 Mise en ligne

Thèmes

1 Loisirs 160 Culture 160 Enseignement 160 Loisirs 1 Jeux

Conclusions

56 Favorable 22 Favorable/Sauf secret des affaires 22 Favorable/Sauf vie privée 17 Sans objet/Communiqué 13 Favorable/Sauf article L311-6 12 Sans objet/Inexistant 11 Favorable/Sauf préparatoire 10 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 8 Favorable/Sauf comportement 7 Favorable/Sauf inexistant

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support