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Agriculture/Agriculture Affaire courante

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Résultats 201 à 199 sur 199 trouvés.

Administrations

5 Direction départementale des territoires de Meurthe-et-Moselle (DDT 54) 4 Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt 4 ministre de l'agriculture et de la pêche 3 Direction départementale des territoires de Lozère (DDT 48) 3 Direction départementale des territoires et de la mer des Bouches-du-Rhône (DDTM 13) 3 Préfecture de la Haute-Corse 3 Société d'aménagement foncier et d'établissement rural de la Corse (SAFER 20) 3 Société d’aménagement foncier et d’établissement rural de Champagne-Ardenne (SAFER 51) 2 Direction départementale de la protection des populations de l'Ain 2 Direction départementale de la protection des populations de la Haute-Savoie

Séances

8 09/06/2016 7 09/07/2015 6 04/09/2014 4 19/03/2015 3 11/04/2002 3 21/12/2006 3 06/12/2012 3 21/02/2013 3 04/07/2013 3 12/09/2013

Mots-clés

105 Activités agricoles 57 Surfaces agricoles 18 Réglementation 7 Contrôle 7 Installations classées 5 Cadastre 5 Sécurité sanitaire 4 Mutuelle 3 Assiette 3 Contrats administratifs

Thèmes

5 Affaires Sanitaires Et Sociales 11 Finances Publiques Et Fiscalité 12 Développement Durable Et Transports 7 Risques Naturels Et Technologiques 5 Espace Naturel 12 Environnement 199 Agriculture 199 Economie 199 Industrie

Conclusions

71 Favorable 39 Favorable/Sauf vie privée 28 Défavorable/Vie privée 25 Favorable/Sauf commercial industriel 25 Sans objet/Communiqué 24 Sans objet/Inexistant 10 Défavorable/Préparatoire 10 Incompétence/Privé 7 Défavorable/Commercial industriel 7 Incompétence/Loi spéciale

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