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Patrimoine Culture

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Résultats 181 à 163 sur 163 trouvés.

Administrations

35 Ministère de la culture 20 Ministère de la culture et de la communication 4 Ministère de la Culture 3 Centre national d'art et de culture Georges Pompidou 3 Musée Rodin 2 Centre des monuments nationaux (CMN) 2 Conseil départemental de la Dordogne 2 Direction générale des finances publiques (DGFIP) 2 Direction régionale des affaires culturelles de Rhône-Alpes (DRAC 69) 2 Fondation de l'Oeuvre Notre-Dame

Séances

8 10/03/2022 4 14/09/2017 3 10/10/2013 3 07/11/2013 3 19/12/2013 3 24/07/2014 3 09/07/2015 3 07/09/2017 3 02/04/2020 3 15/04/2021

Mots-clés

9 Musée 5 Archives 5 Réutilisation 3 Successions 2 Marché public 2 Mise en ligne 2 Support de communication 1 Administrative 1 Archives par dérogation

Thèmes

2 Développement Durable Et Transports 3 Agriculture 3 Economie 3 Industrie 74 Loisirs 52 Culture 90 Loisirs 87 Culture 163 Enseignement

Conclusions

46 Favorable 26 Sans objet/Communiqué 22 Favorable/Sauf secret des affaires 22 Sans objet/Inexistant 19 Favorable/Sauf vie privée 14 Favorable/Sauf préparatoire 7 Favorable/Sauf comportement 7 Favorable/Sauf propriété intellectuelle 6 Favorable/Sauf inexistant 5 Favorable/Sauf article L311-6

Modes de consultation

138 Affaire courante 14 Affaire de principe 8 Délégué

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