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Fédérations sportives Loisirs / Sport

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Administrations

16 Fédération française de karaté et disciplines associées (FFKDA) 8 Ministère des sports 7 Fédération française de football (FFF) 5 Ligue Sud Provence-Alpes-Côte d'Azur de Rugby 3 Fédération française de Rugby (FFR) 3 Fédération française des échecs (FFE) 3 Ligue de Football Professionnel 2 Comité Territorial de Rugby de la Martinique 2 Fédération française de Canoë-Kayak (FFCK) 2 Fédération française de boxe (FFB)

Séances

5 11/10/2018 5 22/09/2022 4 11/05/2023 3 20/10/2016 3 04/11/2021 3 25/11/2021 3 01/06/2023 2 01/12/2016 2 08/06/2017 2 22/06/2017

Mots-clés

10 Budgets et comptes 3 Activités sportives 2 Examen et concours 1 Diffusion publique 1 Discipline 1 URSSAF

Thèmes

94 Culture 94 Enseignement 94 Loisirs

Conclusions

42 Favorable 23 Favorable/Sauf vie privée 12 Favorable/Sauf article L311-6 10 Favorable/Sauf comportement 10 Incompétence/Privé 9 Sans objet/Inexistant 7 Favorable/Sauf appréciation 7 Favorable/Sauf privé 6 Favorable/Sauf inexistant 5 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6

Modes de consultation

88 Affaire courante 3 Affaire de principe 2 Délégué

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