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Armée Ordre Public Et Sécurité

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Résultats 181 à 58 sur 58 trouvés.

Administrations

25 Ministère des Armées 20 Ministère des armées 3 Ministère des armées et des anciens combattants 1 Archives nationales d'Outre-mer 1 Direction générale des patrimoines 1 Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) 1 Institution de gestion sociale des armées (IGESA) 1 Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères 1 Ministère de l'Europe et des affaires étrangères 1 Ministère de l'Intérieur

Séances

4 14/06/2018 3 11/10/2018 3 23/09/2021 2 30/11/2017 2 19/04/2018 2 28/06/2018 2 18/04/2019 2 25/06/2020 2 24/09/2020 2 15/04/2021

Mots-clés

19 Politique et mesures de sécurité 9 Anciens combattants 3 Archives 2 Nationalité 1 Accident 1 Carrière 1 Diplomatie 1 Dossier personnel 1 Energies renouvelables

Thèmes

58 Justice 58 Ordre Public Et Sécurité 36 Défense Et Diplomatie 16 Sécurité Publique 5 Etrangers 1 Sécurité Civile

Conclusions

18 Défavorable/Défense 15 Favorable 6 Sans objet/Inexistant 5 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 5 Sans objet/Communiqué 4 Favorable/Sauf défense 3 Incompétence/Renseignement 3 Irrecevable/Imprécise 2 Défavorable/Vie privée 2 Favorable/Sauf article L311-5

Modes de consultation

54 Affaire courante 4 Délégué

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