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Activités sportives Enseignement

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Résultats 181 à 109 sur 109 trouvés.

Administrations

4 Mairie de Paris 3 Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative 3 Préfecture de l'Allier 3 ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative 2 Centre de ressources d'expertise et de performance sportives d'Auvergne-Rhône-Alpes Vallon Pont d'Arc (CREPS 07) 2 Mairie de Saint-Maur-des-Fossés 2 Ministère des sports 2 président de la fédération française de judo et disciplines associées (FFJDA) 2 président de la fédération française de karaté et arts martiaux affinitaires (FFKAMA) 2 président de la fédération française de taekwondo et disciplines associées (FFTDA)

Séances

3 08/11/2007 3 16/07/2020 3 27/05/2021 2 18/06/2015 2 23/06/2016 2 18/07/2019 2 16/01/2020 2 31/03/2020 2 30/09/2020 2 22/07/2021

Mots-clés

5 Subvention 4 Agrément 3 Fédérations sportives 2 Association 2 Inspection 2 Spectacle 2 fondation 1 Accident 1 Archives par dérogation

Thèmes

7 Agriculture 7 Economie 8 Finances Publiques Et Fiscalité 51 Loisirs 51 Sport 26 Jeux 58 Loisirs 56 Sport 109 Culture

Conclusions

44 Favorable 11 Favorable/Sauf vie privée 11 Incompétence/Privé 9 Sans objet/Communiqué 8 Favorable/Sauf article L311-6 6 Sans objet/Inexistant 5 Favorable/Sauf comportement 5 Favorable/Sauf inexistant 5 Favorable/Sauf préparatoire 4 Défavorable/Comportement

Modes de consultation

91 Affaire courante 10 Affaire de principe 5 Délégué 1 Avec audition de l'administration

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