Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Diffusion publique Affaire courante

Aucun résultat

«
‹
7
8
›
»

Résultats 181 à 145 sur 145 trouvés.

Administrations

2 Préfecture de l'Isère 2 Préfecture de la Drôme 2 Préfecture de la Guyane 2 Préfecture des Hautes-Alpes 1 Agence du Numérique 1 Centre hospitalier de Moulins-Yzeure 1 Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) 1 Communauté d'agglomération de Villefranche-Beaujolais-Saône 1 Communauté de Communes de l’Ouest Vosgien 1 Direction générale des finances publiques (DGFIP)

Séances

62 19/11/2020 55 17/02/2022 11 05/09/2019 6 22/02/2018 2 22/03/2018 1 07/09/2017 1 08/03/2018 1 19/04/2018 1 10/01/2019 1 07/02/2019

Mots-clés

73 Mise en ligne 63 Etablissement supérieur 62 Evaluation 57 Demandes abusives 56 Vidéosurveillance 1 Fédérations sportives 1 Hospitalière 1 Indicateurs économiques 1 Industrie

Thèmes

3 Agriculture 3 Economie 9 Modalités D’Accès 9 Modalités 62 Vie Publique 61 Politique Générale 64 Culture 64 Enseignement 64 Loisirs 63 Enseignement Supérieur

Conclusions

102 Favorable/Sauf diffusion publique 97 Favorable/Sauf inexistant 46 Défavorable/Déliberation 43 Favorable/Sauf sécurité 42 Favorable/Sauf délibération 21 Favorable 20 Sans objet/Inexistant 19 Sans objet/Communiqué 14 Favorable/Sauf secret 4 Favorable/Article L311-9

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support