-
Avis 20181526
Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Bouches-du-Rhône (DSDEN 13)
Communication de l'ensemble des rapports d'inspection concernant l'école privée hors contrat «...
-
Avis 20172624
Ministère de l'éducation nationale
Communication des documents suivants pour la période du 1er janvier 2015 au 30 juin 2016 :
1)...
-
Avis 20134428
Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Pas-de-Calais (DSDEN 62)
Communication d'une copie des documents suivants mentionnés dans le courrier en date du 12 juin...
-
Avis 20213046
Rectorat de l'académie d'Aix-Marseille (AC 13)
Communication, à la suite d'une première transmission, dans le cadre d'une enquête sur les...