CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Sans objet

  • Avis 20165638
    Syndicat mixte pour la valorisation des déchets du pays d'Avignon (SIDOMRA)
    Consultation, avec remise de copies, des documents suivants : 1) le contrat de délégation de...
    31/12/2017 Sans objet Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Budgets et comptes
  • Avis 20170017
    Mairie de Schoenenbourg
    Copie des documents suivants concernant le lot n° 1 « Gros-œuvre » du marché ayant pour objet la...
    23/02/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Administrations

1 Mairie de Schoenenbourg 1 Syndicat mixte pour la valorisation des déchets du pays d'Avignon (SIDOMRA)

Séances

1 23/02/2017 1 31/12/2017

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Délégation de service public 1 Marché public

Thèmes

2 Agriculture 2 Economie 2 Industrie

Conclusions

1 Favorable/Sauf commercial industriel
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page