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Enseignement Sans objet/Perdu

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Administrations

5 Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC) 4 Fédération française des échecs (FFE) 2 Ministère de l'intérieur 2 Ministère des Armées 2 École maternelle publique Camille Saint-Saens de Toulon 1 Cité scolaire Henri IV de Béziers 1 Collège Maurice Genevoix de Toulon 1 Conseil départemental du Loiret (CD 45) 1 Conseil départemental du Rhône (CD 69) 1 Conseil général des Yvelines (CG 78)

Séances

3 16/12/2021 2 22/05/2014 2 31/12/2017 2 06/06/2019 2 08/09/2022 1 06/12/2012 1 14/03/2013 1 20/06/2013 1 12/09/2013 1 26/09/2013

Mots-clés

8 Archives 8 Scolarité et examens 5 Fédérations sportives 4 Examen et concours 3 Discipline 3 Etablissement supérieur 3 Etat civil 2 Anciens combattants 2 Archives par dérogation 2 Judiciaire

Thèmes

14 Loisirs 5 Archives 4 Jeux 3 Sport 25 Loisirs 11 Enseignement Scolaire 9 Archives 4 Enseignement Supérieur 39 Culture

Conclusions

8 Sans objet/Communiqué 8 Sans objet/Inexistant 4 Favorable/Sauf vie privée 2 Irrecevable/Diffusion publique 2 Sans objet/Détruit 1 Défavorable/Inachevé 1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable 1 Favorable/Sauf appréciation

Modes de consultation

32 Affaire courante 4 Délégué

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