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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire Sans objet/Perdu

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Résultats 61 à 43 sur 43 trouvés.

Administrations

3 ENEDIS (ex-ERDF) 2 Mairie de Paris 1 Communauté de communes Causses et Vallée de la Dordogne 1 Communauté urbaine Perpignan Méditerranée Métropole 1 Conseil départemental d'Ille-et-Vilaine 1 Conseil départemental du Lot 1 Direction des routes d'Ile-de-France (DRIEA-DIRIF) 1 Direction départementale des territoires et de la mer de l'Hérault (DDTM 34) 1 Direction générale des finances publiques (DGFIP) 1 Mairie d'Allondrelle-la-Malmaison

Séances

7 31/12/2017 3 31/12/2018 3 30/06/2020 3 28/02/2021 2 05/11/2015 2 15/09/2018 2 31/12/2019 2 31/12/2020 1 10/09/2015 1 17/09/2015

Mots-clés

23 Permis de construire 9 Gestion domaniale 5 Infrastructures routières 4 Equipements collectifs 2 POS-PLU 1 Eau 1 Installations classées 1 Zones d’activités

Conclusions

7 Sans objet/Inexistant 6 Sans objet/Communiqué 4 Favorable 2 Incompétence/Renseignement 1 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Irrecevable/Diffusion publique 1 Sans objet/Détruit

Modes de consultation

18 Affaire courante 16 Délégué

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