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Loisirs Sans objet/Perdu

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Résultats 41 à 25 sur 25 trouvés.

Administrations

5 Service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (SIEC) 2 Ministère des Armées 2 École maternelle publique Camille Saint-Saens de Toulon 1 Cité scolaire Henri IV de Béziers 1 Conseil départemental du Loiret (CD 45) 1 Conseil départemental du Rhône (CD 69) 1 Direction générale des patrimoines et de l'architecture 1 Ecole normale supérieure de Lyon (ENS 69) 1 Ecole élémentaire Château Gombert 1 Ecole élémentaire Jules Verne de Vitry-sur-Seine

Séances

3 16/12/2021 2 31/12/2017 2 06/06/2019 2 08/09/2022 1 10/09/2015 1 03/12/2015 1 22/09/2016 1 17/11/2016 1 15/09/2018 1 11/10/2018

Mots-clés

7 Scolarité et examens 4 Archives 4 Examen et concours 3 Etablissement supérieur 2 Archives par dérogation 2 Etat civil 1 Accident 1 Anciens combattants 1 Dossier personnel 1 Etablissements art. 11

Thèmes

25 Culture 25 Enseignement 25 Loisirs 11 Enseignement Scolaire 9 Archives 4 Enseignement Supérieur 1 Culture

Conclusions

7 Sans objet/Communiqué 5 Sans objet/Inexistant 2 Favorable/Sauf vie privée 2 Sans objet/Détruit 1 Défavorable/Inachevé 1 Favorable 1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Incompétence/Renseignement 1 Irrecevable/Diffusion publique

Modes de consultation

18 Affaire courante 4 Délégué

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