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Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Sans objet/Inexistant

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Résultats 161 à 125 sur 125 trouvés.

Administrations

2 Mairie de Paris 2 Mairie de Septèmes-les-Vallons 2 Mairie de Strasbourg 2 Mairie de l'Ile de Houat 2 Mairie du Perray-en-Yvelines 1 Communauté d'agglomération Maubeuge Val de la Sambre (AMVS) 1 Communauté d'agglomération du Carcassonnais 1 Communauté de communes de la Vallée de l'Homme 1 Communauté urbaine de Strasbourg 1 Conseil général des Yvelines

Séances

14 11/04/2013 6 10/10/2013 5 20/12/2012 4 14/05/2013 4 26/09/2013 4 07/01/2016 3 06/12/2012 3 04/07/2013 3 03/07/2014 3 21/01/2016

Mots-clés

51 Gestion domaniale 36 POS-PLU 16 Publicité 13 Permis de construire 10 Infrastructures routières 6 Enquête publique 5 Expropriation - préemption 3 Équipements collectifs 2 Risques naturels 1 Eau

Thèmes

1 Agriculture 1 Agriculture 1 Développement Durable Et Transports 1 Risques Naturels Et Technologiques 1 Economie 1 Environnement 1 Industrie 2 Réutilisation Des Informations Publiques 125 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

Conclusions

35 Sans objet/Communiqué 33 Favorable 5 Incompétence/Privé 3 Favorable/Sauf vie privée 3 Incompétence/Renseignement 2 Défavorable/Comportement 2 Favorable/Sauf commercial industriel 2 Incompétence/Judiciaire 2 Irrecevable/Imprécise

Modes de consultation

121 Affaire courante 4 Affaire de principe

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