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Eau Sans objet/Inexistant

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Résultats 161 à 137 sur 137 trouvés.

Administrations

32 Communauté d'agglomération de Quimperlé 3 Communauté de communes Corbières Salanque Méditerranée 2 Communauté de communes des Albères de la Côte Vermeille et de l'Illibéris 2 Mairie de Saint-Marc-Jaumegarde 2 Mairie de Saint-Paul (974) 2 Nantes Métropole 2 VEOLIA Eau d'Ile-de-France 1 Agence régionale de santé Auvergne Rhône-Alpes (Direction générale) 1 Agence régionale de santé Pays de la Loire (ARS 44 - Direction générale) 1 Agence régionale de santé des Hauts-de-France (ARS 59-Direction générale)

Séances

32 22/11/2018 5 31/12/2017 3 17/05/2018 3 02/04/2020 3 30/04/2021 2 25/07/2013 2 05/12/2013 2 10/04/2014 2 05/02/2015 2 02/04/2015

Mots-clés

9 Budgets et comptes 9 Marché public 8 Délégation de service public 7 Contrats administratifs 4 Enquête publique 4 Risques naturels 3 Gestion domaniale 3 Installations classées 3 Permis de construire

Thèmes

9 Economie 9 Industrie 22 Développement Durable Et Transports 20 Assainissement 37 Vie Publique 37 Vie Locale 58 Développement Durable Et Transports 49 Assainissement 8 Risques Naturels Et Technologiques 80 Environnement

Conclusions

34 Favorable 33 Favorable/Sauf comportement 32 Favorable/Sauf diffusion publique 32 Favorable/Sauf judiciaire 25 Sans objet/Communiqué 7 Favorable/Environnement 6 Favorable/Sauf commercial industriel 6 Irrecevable/Imprécise 5 Favorable/Sauf secret des affaires

Modes de consultation

118 Affaire courante 13 Délégué 1 Affaire de principe

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