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Développement Durable Et Transports Sans objet/Inexistant

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Résultats 141 à 139 sur 139 trouvés.

Administrations

8 Ministère de l'intérieur 3 Météo France 3 Préfecture de l'Isère 2 Direction départementale des territoires de l'Ardèche (DDT 07) 2 Mairie de Ploubazlanec 2 Préfecture de l'Ardèche 2 Préfecture du Finistère 2 Préfecture du Var 1 # Eurométropole de Metz 1 Aéroports de Paris

Séances

7 05/06/2014 6 07/02/2013 4 22/11/2012 4 05/12/2013 4 10/04/2014 4 27/11/2014 4 07/05/2015 3 06/12/2012 3 11/04/2013 3 25/07/2013

Mots-clés

23 Risques naturels 22 Eau 22 Pollution 18 Installations classées 9 Hydrologie 6 Déchets 6 Transport aérien 6 Transports publics 5 Transport maritime et fluvial 4 Forêts et parcs naturels

Thèmes

4 Agriculture 2 Agriculture 4 Economie 4 Industrie 139 Développement Durable Et Transports 59 Risques Naturels Et Technologiques 30 Assainissement 24 Espace Naturel 18 Transports 139 Environnement

Conclusions

42 Sans objet/Communiqué 37 Favorable 8 Favorable/Sauf commercial industriel 6 Irrecevable/Refus non établi 5 Incompétence/Renseignement 3 Défavorable/Vie privée 3 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... 3 Irrecevable/Imprécise 2 Défavorable/Inachevé

Modes de consultation

133 Affaire courante 6 Affaire de principe

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