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Marché public Agriculture Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Sans objet/Inexistant

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Résultats 141 à 121 sur 121 trouvés.

Administrations

3 Direction générale des finances publiques (DGFIP) 2 Etablissement public d’aménagement universitaire de la région Ile-de-France (EPAURIF) 2 Mairie de Paris 2 Mairie de Rochefort 2 Syndicat intercommunal pour l’aménagement hydraulique des vallées du Croult et du Petit Rosne (SIAH) 1 Agence Expertise France 1 Agence régionale de santé de la Guadeloupe, Saint-Martin et Saint Barthélémy (Direction générale) 1 Association syndicale autorisée des Trois Cheminées 1 Brest métropole aménagement 1 Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA)

Séances

10 31/12/2017 10 31/12/2019 9 15/09/2018 8 31/08/2019 7 31/03/2020 5 03/11/2016 5 30/09/2020 4 10/09/2015 4 30/06/2020 4 31/12/2020

Mots-clés

6 Contrats administratifs 1 Accord-cadre 1 Budgets et comptes 1 Eau 1 Expropriation - préemption 1 Gestion domaniale 1 Infrastructures routières 1 POS-PLU 1 Patrimoine

Thèmes

121 Agriculture 121 Marchés Et Contrats Publics 121 Economie 121 Industrie

Conclusions

49 Sans objet/Communiqué 30 Favorable/Sauf commercial industriel 22 Favorable 19 Défavorable/Commercial industriel 13 Favorable/Sauf secret des affaires 8 Défavorable/Secret des affaires 7 Irrecevable/Refus non établi 3 Favorable/Sauf vie privée 3 Incompétence/Renseignement

Modes de consultation

53 Affaire courante 47 Délégué 2 Affaire de principe

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