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Administration
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Séance
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Vie Publique/Vie Locale Sans objet/Inexistant

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Résultats 121 à 119 sur 119 trouvés.

Administrations

3 Mairie d'Aigues-Vives 2 Communauté de communes Cœur de Chartreuse 2 Mairie de Beaumont-du-Lac 2 Mairie de Châteauroux-Les-Alpes 2 Mairie de Saint-Marc-Jaumegarde 2 Mairie de Saint-Martin-d'Hères 2 Mairie de la Villeneuve-sous-Thury 2 Préfecture de l'Aisne 2 Syndicat mixte du bassin de l'Escoutay 1 Antony Habitat

Séances

6 04/07/2013 5 11/12/2014 4 26/05/2016 3 14/05/2013 3 12/09/2013 3 26/09/2013 3 27/03/2014 3 03/07/2014 3 04/09/2014 3 19/03/2015

Mots-clés

14 Budgets et comptes 5 Gestion domaniale 3 Eau 3 Organisation des services 3 Subvention 3 Tarification des documents 2 Contrats administratifs 2 Logement 2 Moyens et fonctionnement 2 Équipements collectifs

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Santé Publique Et Questions Sanitaires 1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 2 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 2 Economie 2 Industrie 119 Vie Publique

Conclusions

39 Favorable 32 Sans objet/Communiqué 8 Favorable/Sauf vie privée 5 Défavorable/Inachevé 5 Défavorable/Secret 5 Défavorable/Vie privée 4 Défavorable/Préparatoire 4 Favorable/Sauf commercial industriel 4 Incompétence/Judiciaire

Modes de consultation

112 Affaire courante 7 Affaire de principe

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