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Loisirs / Enseignement Supérieur Sans objet/Inexistant

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Résultats 121 à 76 sur 76 trouvés.

Administrations

4 Université Panthéon-Assas Paris II 3 Fondation nationale des sciences politiques (FNSP) 3 Université Claude Bernard Lyon 1 3 Université Toulouse 1-Capitole 2 # Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 2 Ministère de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l’Innovation 2 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 2 Université Jean Moulin Lyon 3 2 Université d'Aix-Marseille 2 Université d'Angers

Séances

20 19/11/2020 4 27/09/2018 3 15/09/2018 2 22/10/2015 2 10/01/2019 2 31/08/2019 2 31/03/2020 1 10/09/2015 1 24/09/2015 1 08/09/2016

Mots-clés

34 Etablissement supérieur 20 Diffusion publique 20 Evaluation 20 Mise en ligne 14 Examen et concours 9 Scolarité et examens 3 Algorithme 3 code source 2 Carrière 2 Dossier médical personnel

Thèmes

76 Culture 76 Enseignement 76 Loisirs

Conclusions

36 Sans objet/Communiqué 11 Favorable 6 Irrecevable/Diffusion publique 5 Défavorable/Déliberation 5 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 5 Favorable/Sauf diffusion publique 4 Favorable/Sauf inexistant 4 Favorable/Sauf vie privée 3 Défavorable/Secret

Modes de consultation

62 Affaire courante 10 Délégué 1 Affaire de principe

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