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Loisirs Sans objet/Inexistant

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Résultats 121 à 91 sur 91 trouvés.

Administrations

6 Ministère de la culture et de la communication 3 Ministère de l'intérieur 3 Université Panthéon-Assas Paris II 2 Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE) 2 Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) 2 Fédération française des échecs (FFE) 2 Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche 2 Premier ministre 2 Rectorat de l'académie de Paris (AC 75) 2 Université catholique de l'Ouest (UCO)

Séances

6 18/09/2014 4 22/11/2012 4 07/11/2013 3 10/10/2013 3 27/02/2014 3 10/04/2014 3 24/07/2014 3 05/02/2015 3 04/02/2016 2 25/07/2013

Mots-clés

14 Scolarité et examens 13 Patrimoine 12 Institution scolaire 10 Examen et concours 8 Archives 7 Fédérations sportives 5 Carrière 5 Établissement supérieur 4 Anciens combattants 4 Budgets et comptes

Thèmes

5 Travail Et Emploi 91 Culture 91 Enseignement 91 Loisirs 24 Enseignement Scolaire 21 Enseignement Supérieur 17 Culture 12 Archives 8 Sport 5 Jeux

Conclusions

18 Favorable 17 Sans objet/Communiqué 9 Favorable/Sauf vie privée 6 Irrecevable/Diffusion publique 4 Favorable/Sauf appréciation 4 Irrecevable/Refus non établi 3 Défavorable/Vie privée 3 Sans objet/Détruit 3 Sans objet/Perdu

Modes de consultation

84 Affaire courante 5 Affaire de principe 1 Avec audition de l'administration

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