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Santé Sans objet/Inexistant

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Résultats 121 à 116 sur 116 trouvés.

Administrations

5 Direction générale des finances publiques (DGFIP) 3 Assistance Publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP) 3 Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) 2 Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) 2 Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Nord (CGFPT 59) 2 Conseil régional Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais-Picardie) 2 Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI) 2 Lycée Mahatma Gandhi 2 Mairie d'Aulnay-sous-Bois 2 Mairie de Mireval-Lauragais

Séances

8 31/12/2017 5 31/12/2020 4 31/12/2018 3 18/06/2015 3 03/12/2015 3 30/11/2017 3 31/08/2019 3 30/06/2020 3 27/05/2021 2 24/07/2014

Mots-clés

25 Territoriale 18 Dossier personnel 17 Accident du travail 17 Dossier médical personnel 13 Conditions de travail 7 Carrière 7 maladie professionnelle 6 Effectif 6 Organisation des services

Thèmes

3 Ordre Public Et Sécurité 3 Ordre Public Et Sécurité 6 Justice 16 Affaires Sanitaires Et Sociales 10 Santé Publique Et Questions Sanitaires 4 Solidarités Et Prestations Sociales 32 Travail Et Emploi 30 Emploi Public 58 Travail Et Emploi 56 Emploi Public

Conclusions

33 Favorable 22 Sans objet/Communiqué 9 Favorable/Sauf comportement 7 Irrecevable/Refus non établi 6 Favorable/Sauf appréciation 6 Irrecevable/Diffusion publique 5 Défavorable/Inachevé 5 Favorable/Sauf vie privée 5 Incompétence/Renseignement

Modes de consultation

87 Affaire courante 17 Délégué 3 Affaire de principe

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