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POS-PLU Sans objet/Inexistant

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Résultats 121 à 104 sur 104 trouvés.

Administrations

3 Mairie de Paris 2 Mairie de l'Ile de Houat 2 Préfecture de la Savoie 1 Communauté d'agglomération Loire-Forez 1 Communauté de communes de la Vallée de l'Homme 1 Direction départementale des territoires de la Drôme (DDT 26) 1 Mairie d'Archigny 1 Mairie d'Aubais 1 Mairie d'Aviron 1 Mairie d'Eourres

Séances

5 31/12/2019 4 30/06/2020 3 26/09/2013 3 31/12/2017 3 15/09/2018 3 31/12/2020 2 26/07/2011 2 06/12/2012 2 08/10/2015 2 22/02/2018

Mots-clés

16 Permis de construire 6 Enquête publique 5 Gestion domaniale 4 Budgets et comptes 3 Marché public 3 Risques naturels 2 Eau 2 Equipements collectifs 2 Expropriation - préemption

Thèmes

2 Environnement 3 Vie Publique 3 Vie Locale 44 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 36 Urbanisme 3 Aménagement Du Territoire 53 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 44 Urbanisme 6 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 3 Aménagement Du Territoire

Conclusions

46 Sans objet/Communiqué 39 Favorable 13 Irrecevable/Diffusion publique 4 Défavorable/Préparatoire 4 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 4 Favorable/Sauf préparatoire 4 Incompétence/Renseignement 3 Défavorable/Inachevé 2 Favorable/Environnement

Modes de consultation

76 Affaire courante 19 Délégué 3 Affaire de principe

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