Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Affaire de principe Sans objet/Inexistant

Aucun résultat

«
‹
4
5
›
»

Résultats 121 à 100 sur 100 trouvés.

Administrations

3 Direction générale des finances publiques (DGFIP) 3 Présidence de la République 2 Agence régionale de santé des Hauts-de-France (ARS 59-Direction générale) 2 Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) 2 Mairie de Chelles 2 Ministère des Armées 1 Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) 1 Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES) 1 Agence nationale des fréquences (ANFR) 1 Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)

Séances

4 26/09/2019 3 26/07/2012 3 17/10/2019 2 13/11/2008 2 10/09/2009 2 03/02/2011 2 26/07/2011 2 11/04/2013 2 24/10/2013 2 11/12/2014

Mots-clés

9 Marché public 5 Assimilés fonctionnaires 4 Budgets et comptes 4 Contrats administratifs 4 Médicament 3 Activités agricoles 3 Armée 3 POS-PLU 3 Risques chimiques et radiologiques 3 Santé

Thèmes

9 Travail Et Emploi 9 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 10 Justice 11 Affaires Sanitaires Et Sociales 9 Santé Publique Et Questions Sanitaires 11 Environnement 20 Agriculture 9 Marchés Et Contrats Publics 25 Economie 25 Industrie

Conclusions

39 Favorable 18 Sans objet/Communiqué 13 Défavorable/Vie privée 13 Favorable/Sauf vie privée 9 Favorable/Sauf commercial industriel 9 Irrecevable/Diffusion publique 7 Défavorable/Inachevé 7 Défavorable/Secret 7 Favorable/Sauf secret des affaires

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support