Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Ordre Public Et Sécurité/Sécurité Routière Sans objet/Inexistant

Aucun résultat

«
‹
1
2
›
»

Résultats 61 à 24 sur 24 trouvés.

Administrations

2 Mairie de Marsannay-la-Côte 1 Autoroutes du Sud de la France (ASF) 1 Conseil départemental de l'Allier 1 Conseil départemental de l'Isère 1 Direction départementale des territoires et de la mer d'Avranches (DDTM 50) 1 Mairie de Beauvoir 1 Mairie de Beauvoisin 1 Mairie de Bompas 1 Mairie de Chelles 1 Mairie de Fréhel

Séances

3 06/12/2012 2 18/06/2015 2 03/03/2016 2 12/05/2016 1 08/03/2007 1 21/02/2013 1 14/03/2013 1 28/03/2013 1 25/04/2013 1 23/05/2013

Mots-clés

15 Politique et réglementation 2 Contrôle 2 Infrastructures routières 2 Pollution 2 Réglementation 1 Accident 1 Examen et concours 1 Immatriculation 1 Infractions 1 Permis de conduire

Thèmes

1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Aménagement Du Territoire 24 Justice 24 Ordre Public Et Sécurité 1 Sécurité Civile

Conclusions

3 Favorable 3 Sans objet/Communiqué 1 Incompétence/Judiciaire 1 Incompétence/Renseignement 1 Irrecevable

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support