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Loisirs / Enseignement Scolaire Sans objet/Inexistant

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Résultats 61 à 44 sur 44 trouvés.

Administrations

3 Ministère de l'éducation nationale 2 Collège Edgar Varèse 2 Rectorat de l'académie de Lyon (AC 69) 2 Rectorat de l'académie de Toulouse (AC 31) 1 Apprentis d'Auteuil 1 Cité scolaire de Mirepoix 1 Collège Charles de Gaulle de Ploemeur 1 Collège Jean Macé de Charleville-Mézières 1 Collège Lakanal de Colombes 1 Collège Marguerite de Navarre

Séances

3 31/12/2017 3 04/03/2021 2 06/10/2016 2 07/09/2017 2 08/03/2018 2 17/05/2019 2 30/09/2020 2 06/05/2021 2 27/05/2021 2 22/07/2021

Mots-clés

26 Institution scolaire 17 Scolarité et examens 3 Inspection 2 Budgets et comptes 2 Dossier personnel 2 Handicap - invalidité 1 Accident 1 Livre 1 Organisation des services 1 Prévention

Thèmes

44 Culture 44 Enseignement 44 Loisirs

Conclusions

13 Sans objet/Communiqué 9 Favorable 9 Favorable/Sauf article L311-6 5 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 5 Irrecevable/Diffusion publique 4 Favorable/Sauf vie privée 4 Incompétence/Renseignement 3 Favorable/Sauf préparatoire 3 Incompétence/Judiciaire

Modes de consultation

35 Affaire courante 5 Délégué 1 Avec audition de l'administration

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