Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Loisirs / Enseignement Scolaire Sans objet/Inexistant

Aucun résultat

«
‹
1
2
3
›
»

Résultats 61 à 45 sur 45 trouvés.

Administrations

3 Ministère de l'éducation nationale 2 Collège Edgar Varèse 2 Rectorat de l'académie de Lyon (AC 69) 2 Rectorat de l'académie de Toulouse (AC 31) 1 Apprentis d'Auteuil 1 Cité scolaire de Mirepoix 1 Collège Charles de Gaulle de Ploemeur 1 Collège Jean Macé de Charleville-Mézières 1 Collège Lakanal de Colombes 1 Collège Marcel Grillard de Bricquebec-en-Cotentin

Séances

3 31/12/2017 3 04/03/2021 2 06/10/2016 2 07/09/2017 2 08/03/2018 2 17/05/2019 2 30/09/2020 2 06/05/2021 2 27/05/2021 2 22/07/2021

Mots-clés

27 Institution scolaire 17 Scolarité et examens 3 Inspection 2 Budgets et comptes 2 Dossier personnel 2 Handicap - invalidité 1 Accident 1 Livre 1 Organisation des services 1 Prévention

Thèmes

45 Culture 45 Enseignement 45 Loisirs

Conclusions

13 Sans objet/Communiqué 9 Favorable 9 Favorable/Sauf article L311-6 5 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 5 Favorable/Sauf vie privée 5 Irrecevable/Diffusion publique 4 Incompétence/Renseignement 3 Favorable/Sauf préparatoire 3 Incompétence/Judiciaire

Modes de consultation

36 Affaire courante 5 Délégué 1 Avec audition de l'administration

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support