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Développement Durable Et Transports / Assainissement Sans objet/Inexistant

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Résultats 61 à 60 sur 60 trouvés.

Administrations

3 Communauté de communes Corbières Salanque Méditerranée 2 Communauté de communes des Albères de la Côte Vermeille et de l'Illibéris 2 Nantes Métropole 1 Agence régionale de santé Auvergne Rhône-Alpes (Direction générale) 1 Agence régionale de santé des Hauts-de-France (ARS 59-Direction générale) 1 Brest métropole 1 Chambre de Commerce et d'Industrie des Côtes d'Armor 1 Communauté d'agglomération Béthune Bruay Artois Lys Romane 1 Communauté d'agglomération Béthune-Bruay Artois Lys Romane 1 Communauté d'agglomération Caen la Mer

Séances

8 31/12/2017 3 02/04/2020 2 03/11/2016 2 14/09/2017 2 22/03/2018 2 17/05/2018 2 31/10/2018 2 28/11/2019 2 28/02/2021 2 22/09/2022

Mots-clés

49 Eau 7 Déchets 6 Marché public 5 Budgets et comptes 3 Délégation de service public 3 Enquête publique 3 Installations classées 2 Contrats administratifs 2 Hydrologie 2 Permis de construire

Thèmes

60 Développement Durable Et Transports 60 Environnement

Conclusions

22 Favorable 13 Sans objet/Communiqué 6 Favorable/Environnement 5 Favorable/Sauf secret des affaires 3 Incompétence/Renseignement 2 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 2 Favorable/Sauf commercial industriel 2 Favorable/Sauf vie privée 2 Irrecevable/Imprécise

Modes de consultation

44 Affaire courante 7 Délégué 1 Affaire de principe

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