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Développement Durable Et Transports/Espace Naturel Sans objet/Inexistant

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Résultats 61 à 24 sur 24 trouvés.

Administrations

2 Mairie de Ploubazlanec 1 Communauté d'agglomération du Grand Cahors 1 Conseil général du Var (CG 83) 1 Direction départementale des territoires de l'Ain (DDT 01) 1 Direction départementale des territoires du Jura (DDT 39) 1 Direction départementale des territoires et de la mer de Haute-Corse 1 Direction départementale des territoires et de la mer de l'Aude (DDTM 11) 1 Direction départementale des territoires et de la mer de la Manche (DDTM 50) 1 Fédération française des pêcheurs en mer (FFPM) 1 Mairie de Formiguères

Séances

2 03/07/2014 2 27/11/2014 2 07/05/2015 2 30/07/2015 1 22/11/2012 1 25/07/2013 1 24/10/2013 1 30/01/2014 1 27/03/2014 1 10/04/2014

Mots-clés

5 Hydrologie 3 Chasse et pêche 2 Forêts et parcs naturels 1 Permis de construire 1 Risques chimiques et radiologiques 1 Risques naturels

Thèmes

24 Développement Durable Et Transports 24 Environnement

Conclusions

11 Favorable 9 Sans objet/Communiqué 1 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Irrecevable/Diffusion publique

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