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Agriculture/Agriculture Sans objet/Inexistant

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Résultats 61 à 26 sur 26 trouvés.

Administrations

5 Direction départementale des territoires de Meurthe-et-Moselle (DDT 54) 2 Préfecture de la Haute-Corse 1 Chambre d'agriculture du Cantal 1 Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations du Territoire de Belfort (DDCSPP 90) 1 Direction départementale des territoires de Lozère (DDT 48) 1 Direction départementale des territoires de l'Aveyron (DDT 12) 1 Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt d'Aquitaine 1 Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE) 1 Mairie de Houplin-Ancoisne 1 Préfecture des Côtes-d'Armor

Séances

5 09/06/2016 2 07/05/2015 2 09/07/2015 1 25/10/2001 1 22/08/2002 1 19/01/2006 1 11/07/2006 1 13/09/2007 1 27/09/2007 1 22/10/2009

Mots-clés

16 Activités agricoles 10 Surfaces agricoles 3 Installations classées 2 Réglementation 1 Cadastre 1 Contrats administratifs 1 Contrôle 1 Enquête publique 1 Expropriation - préemption 1 Judiciaire

Thèmes

1 Justice 1 Modalités D’Accès 1 Ordre Public Et Sécurité 2 Développement Durable Et Transports 2 Risques Naturels Et Technologiques 2 Environnement 26 Agriculture 26 Economie 26 Industrie

Conclusions

6 Favorable 6 Sans objet/Communiqué 5 Irrecevable/Diffusion publique 2 Défavorable/Vie privée 2 Favorable/Sauf vie privée 1 Défavorable/Appréciation 1 Défavorable/Comportement 1 Défavorable/Préparatoire 1 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre...

Modes de consultation

24 Affaire courante 2 Affaire de principe

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