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Risques naturels Sans objet/Inexistant

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Résultats 61 à 56 sur 56 trouvés.

Administrations

8 Ministère de l'intérieur 3 Météo France 3 Préfecture du Gard 2 Direction départementale des territoires de l'Ardèche (DDT 07) 2 Direction départementale des territoires du Doubs (DDT 25) 2 Mairie de Quincampoix 2 Préfecture de l'Isère 1 Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM) 1 Communauté d'agglomération Melun Val de Seine 1 Communauté d'agglomération du Grand Avignon

Séances

5 07/02/2013 2 06/12/2012 2 16/01/2014 2 05/03/2015 2 07/05/2015 2 06/04/2017 2 31/12/2017 2 30/09/2020 2 28/02/2021 2 04/03/2021

Mots-clés

9 Hydrologie 4 Eau 3 POS-PLU 3 Prévention 2 Enquête publique 2 Gestion domaniale 2 Infrastructures routières 2 Permis de construire 2 Pollution

Thèmes

2 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 4 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 2 Aménagement Du Territoire 2 Urbanisme 23 Développement Durable Et Transports 21 Risques Naturels Et Technologiques 24 Développement Durable Et Transports 20 Risques Naturels Et Technologiques 4 Espace Naturel 47 Environnement

Conclusions

22 Sans objet/Communiqué 13 Favorable 5 Irrecevable/Refus non établi 4 Irrecevable/Diffusion publique 3 Défavorable/Inachevé 3 Favorable/Environnement 1 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... 1 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 1 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6

Modes de consultation

47 Affaire courante 6 Délégué

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