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Résultats 61 à 45 sur 45 trouvés.

Administrations

2 Mairie de Paris 2 Ministère de l'intérieur 1 Agence régionale de santé de Bretagne (Direction générale - ARS 35) 1 Caisse du Régime Social des Indépendants Provence-Alpes (RSI 13) 1 Caisse du Régime Social des Indépendants d'Ile-de-France Est (RSI 77) 1 Centre Hospitalier d'Allauch 1 Centre communal d'action sociale de Baguer-Morvan (CCAS 35) 1 Centre hospitalier Basse-Vilaine 1 Centre hospitalier Louis Giorgi 1 Centre hospitalier Simone Veil de Blois

Séances

5 31/12/2017 2 28/03/2013 2 12/09/2013 2 07/01/2016 2 08/06/2017 2 13/09/2018 2 31/12/2020 1 10/09/2009 1 25/04/2013 1 14/05/2013

Mots-clés

22 Territoriale 10 Effectif 9 Carrière 4 Hospitalière 4 Organisation des services 4 Rémunération 2 Accident du travail 2 Conditions de travail 2 Discipline

Thèmes

1 2 Vie Publique 2 Vie Locale 3 Affaires Sanitaires Et Sociales 2 Solidarités Et Prestations Sociales 1 Santé Publique Et Questions Sanitaires 16 Travail Et Emploi 16 Emploi Public 22 Travail Et Emploi 22 Emploi Public

Conclusions

21 Sans objet/Communiqué 12 Favorable 4 Favorable/Sauf vie privée 3 Défavorable/Inachevé 3 Défavorable/Vie privée 3 Irrecevable/Imprécise 2 Favorable/Sauf article L311-6 2 Favorable/Sauf comportement 2 Incompétence/Privé

Modes de consultation

34 Affaire courante 4 Délégué 1 Affaire de principe

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