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Chasse et pêche Sans objet/Inexistant

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Résultats 61 à 57 sur 57 trouvés.

Administrations

4 Office français de la Biodiversité (OFB) 2 Direction départementale des territoires de l'Ardèche (DDT 07) 2 Direction départementale des territoires du Val-d'Oise (DDT 95) 1 Comité départemental des pêches maritimes et des élevages marins du Morbihan (CDPMEM 56) 1 Conseil régional d'Occitanie 1 Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations d'Ille-et Vilaine (DDCSPP 35) 1 Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie (DDCSPP 73) 1 Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations des Hautes-Alpes (DDCSPP 05) 1 Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations du Loir-et-Cher (DDCSPP 41) 1 Direction départementale de la protection des populations des Alpes-Maritimes (DDPP 06)

Séances

15 27/05/2021 4 11/02/2021 2 24/09/2015 2 02/04/2020 2 04/06/2020 2 15/04/2021 1 27/03/2014 1 05/06/2014 1 07/05/2015 1 17/09/2015

Mots-clés

5 Activités agricoles 1 Association 1 Budgets et comptes 1 Déchets 1 Enquête publique 1 Licenciement 1 Organisation des services 1 Permis de construire 1 Prud’hommes

Thèmes

1 Agriculture 1 Agriculture 1 Economie 1 Industrie 1 Justice 3 Développement Durable Et Transports 3 Espace Naturel 49 Développement Durable Et Transports 49 Espace Naturel 52 Environnement

Conclusions

27 Sans objet/Communiqué 7 Favorable 4 Favorable/Environnement 2 Défavorable/Vie privée 2 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 2 Favorable/Sauf vie privée 1 Favorable/Article L311-9 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf article L311-6

Modes de consultation

51 Affaire courante 4 Délégué 2 Affaire de principe

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