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Loisirs / Culture Sans objet/Inexistant

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Résultats 41 à 23 sur 23 trouvés.

Administrations

9 Ministère de la culture 1 # Direction régionale des affaires culturelles Grand Est (DRAC 67) 1 Centre des monuments nationaux (CMN) 1 Centre national du cinéma et de l'image animée (CNC) 1 Communauté urbaine Perpignan Méditerranée Métropole 1 Conseil supérieur de l'audiovisuel (CSA) 1 Institut national de l'audiovisuel (INA) 1 Mairie de Melun 1 Mairie de Murol 1 Mairie de Paris

Séances

2 28/02/2021 2 16/12/2021 1 22/09/2016 1 06/10/2016 1 31/12/2017 1 25/01/2018 1 28/06/2018 1 15/09/2018 1 31/12/2018 1 06/06/2019

Mots-clés

9 Patrimoine 3 Communication 3 Musée 3 Spectacle 1 Développement culturel 1 Livre 1 Réutilisation

Thèmes

23 Culture 23 Enseignement 23 Loisirs

Conclusions

2 Favorable 2 Favorable/Sauf article L311-6 2 Sans objet/Communiqué 1 Défavorable/Inachevé 1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Favorable/Sauf établissement de document 1 Incompétence/Renseignement

Modes de consultation

13 Affaire courante 6 Délégué 2 Affaire de principe

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