Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

maladie professionnelle Sans objet/Inexistant

Aucun résultat

«
‹
1
2
›
»

Résultats 41 à 36 sur 36 trouvés.

Administrations

2 Centre hospitalier d'Hyères 2 Ministère des armées 1 Agence centrale des organismes de sécurité sociale (ACOSS) 1 Caisse d'assurance retraite et de la santé au travail Centre Ouest (CARSAT 87) 1 Caisse d’assurance retraite et de la santé au travail Nord-Est (CARSAT 08) 1 Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS 75) 1 Caisse primaire d'assurance maladie de Gironde (CPAM 33) 1 Caisse primaire d'assurance maladie de Loire-Atlantique (CPAM 44) 1 Caisse primaire d'assurance maladie de Vaucluse (CPAM 84) 1 Caisse primaire d'assurance maladie des Bouches-du-Rhône (CPAM 13)

Séances

3 31/12/2019 3 27/05/2021 2 18/04/2019 2 23/04/2020 2 30/06/2020 2 30/09/2020 2 08/10/2020 2 30/04/2021 1 10/01/2019 1 07/02/2019

Mots-clés

36 Accident du travail 10 Dossier médical personnel 7 Santé 6 Territoriale 4 Sécurité sociale 3 Dossier personnel 2 Ayant droit 2 Conditions de travail 2 Hospitalière

Thèmes

6 Affaires Sanitaires Et Sociales 5 Solidarités Et Prestations Sociales 1 Dossiers Médicaux 30 Travail Et Emploi 19 Emploi Public 11 Droit Du Travail

Conclusions

7 Favorable 6 Sans objet/Communiqué 4 Incompétence/CNIL 4 Irrecevable/Diffusion publique 3 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 2 Favorable/Sauf article L311-6 2 Incompétence/Loi spéciale 2 Incompétence/Renseignement 2 Irrecevable/Refus non établi

Modes de consultation

23 Affaire courante 13 Délégué

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support