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Scolarité et examens Sans objet/Inexistant

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Résultats 41 à 40 sur 40 trouvés.

Administrations

1 Centre hospitalier régional universitaire de Nancy (CHRU) 1 Collège Charles de Gaulle de Ploemeur 1 Collège Edgar Varèse 1 Collège Marguerite de Navarre 1 Collège Pierre et Marie Curie de Rieux Minervois 1 Collège Pierre-Darasse de Caussade 1 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale de la Haute-Vienne (DSDEN 87) 1 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale de la Sarthe (DSDEN 72) 1 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale des Yvelines (DSDEN 78) 1 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Bas-Rhin (DSDEN 67)

Séances

3 04/03/2021 2 04/02/2016 2 17/05/2019 2 30/09/2020 2 22/07/2021 1 20/06/2013 1 13/02/2014 1 27/03/2014 1 10/04/2014 1 22/05/2014

Mots-clés

9 Institution scolaire 2 Dossier médical personnel 1 Avocats 1 Budgets et comptes 1 Discipline 1 Dossier personnel 1 Etablissement supérieur 1 Judiciaire 1 Protection de l’enfance

Thèmes

14 Loisirs 10 Enseignement Scolaire 4 Enseignement Supérieur 26 Loisirs 17 Enseignement Scolaire 9 Enseignement Supérieur 40 Culture 40 Enseignement

Conclusions

14 Sans objet/Communiqué 10 Favorable 6 Favorable/Sauf vie privée 3 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre 2 Défavorable/Comportement 2 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... 2 Irrecevable/Diffusion publique 2 Irrecevable/Refus non établi 1 Défavorable/Vie privée

Modes de consultation

33 Affaire courante 5 Délégué

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