Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Prévention Sans objet/Inexistant

Aucun résultat

«
‹
1
2
›
»

Résultats 41 à 21 sur 21 trouvés.

Administrations

1 Caisse primaire d'assurance maladie de l'Artois (CPAM 62) 1 Ecole élémentaire des Condamines de Versailles 1 Mairie de Boisemont 1 Mairie de Châteaurenard 1 Mairie de Drancy 1 Mairie de Larchant 1 Mairie de Montredon-des-Corbières 1 Mairie de Narbonne 1 Mairie de Pont-de-Chéruy 1 Mairie du Val d'Hazey

Séances

2 17/12/2015 1 04/09/2014 1 22/10/2015 1 03/12/2015 1 08/09/2016 1 12/01/2017 1 26/01/2017 1 31/12/2017 1 18/07/2019 1 31/12/2019

Mots-clés

3 Risques naturels 2 Eau 2 Handicap - invalidité 2 Intervention 2 Risques chimiques et radiologiques 2 Santé 1 Accident 1 Contrats administratifs 1 Délégation de service public

Thèmes

1 Culture 1 Enseignement 1 Loisirs 2 Affaires Sanitaires Et Sociales 2 Solidarités Et Prestations Sociales 4 Vie Publique 4 Vie Locale 12 Ordre Public Et Sécurité 12 Sécurité Civile 13 Justice

Conclusions

6 Sans objet/Communiqué 4 Favorable 1 Défavorable/Appréciation 1 Défavorable/Comportement 1 Défavorable/Inachevé 1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 1 Favorable/Sauf comportement 1 Incompétence/Renseignement

Modes de consultation

17 Affaire courante 3 Délégué

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support