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Patrimoine Sans objet/Inexistant

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Résultats 41 à 33 sur 33 trouvés.

Administrations

5 Ministère de la culture 5 Ministère de la culture et de la communication 1 # Direction régionale des affaires culturelles Grand Est (DRAC 67) 1 Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE) 1 Centre des monuments nationaux 1 Centre des monuments nationaux (CMN) 1 Centre national d'art et de culture Georges Pompidou 1 Communauté urbaine Perpignan Méditerranée Métropole 1 Conseil régional de Nouvelle Aquitaine 1 Domaine national de Chambord

Séances

3 07/11/2013 1 22/11/2012 1 26/09/2013 1 10/10/2013 1 24/10/2013 1 19/12/2013 1 30/01/2014 1 27/02/2014 1 10/04/2014 1 29/04/2014

Mots-clés

3 Gestion domaniale 2 Archives 2 Réutilisation 2 Subvention 1 Budgets et comptes 1 Carrière 1 Diplomatie 1 Livre 1 Marché public

Thèmes

2 Agriculture 3 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 3 Vie Publique 3 Vie Locale 9 Loisirs 9 Culture 13 Loisirs 11 Culture 22 Culture 22 Enseignement

Conclusions

6 Favorable 6 Sans objet/Communiqué 3 Défavorable/Inachevé 2 Défavorable/Préparatoire 2 Irrecevable/Diffusion publique 1 Défavorable 1 Favorable/Sauf article L311-6 1 Favorable/Sauf articles L311-5 et L311-6 1 Favorable/Sauf vie privée

Modes de consultation

27 Affaire courante 4 Délégué

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