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Diffusion publique Sans objet/Inexistant

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Résultats 41 à 21 sur 21 trouvés.

Administrations

1 Conseil régional des Pays de la Loire 1 Sorbonne Université 1 Université Bordeaux Montaigne 1 Université Clermont Auvergne 1 Université François Rabelais de Tours 1 Université Panthéon-Assas Paris II 1 Université Polytechnique des Hauts-de-France (UPHF) anciennement Université de Valenciennes et du Hainaut-Cambrésis 1 Université Sorbonne Nouvelle Paris 3 1 Université Toulouse 1-Capitole 1 Université d'Angers

Séances

20 19/11/2020 1 31/08/2019

Mots-clés

20 Etablissement supérieur 20 Evaluation 20 Mise en ligne 1 Recherche développement

Thèmes

1 Agriculture 1 Secteurs Économiques 1 Economie 1 Industrie 20 Culture 20 Enseignement 20 Loisirs 20 Enseignement Supérieur

Conclusions

15 Sans objet/Communiqué 5 Défavorable/Déliberation 5 Favorable/Sauf diffusion publique 3 Favorable/Article L311-9 3 Favorable/Sauf délibération 3 Favorable/Sauf inexistant 2 Irrecevable/Diffusion publique 1 Défavorable/Commercial industriel 1 Favorable

Modes de consultation

20 Affaire courante 1 Délégué

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