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Activités agricoles Sans objet/Inexistant

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Résultats 41 à 37 sur 37 trouvés.

Administrations

5 Direction départementale des territoires de Meurthe-et-Moselle (DDT 54) 1 Chambre d'agriculture du Cantal 1 Comité départemental des pêches maritimes et des élevages marins du Morbihan (CDPMEM 56) 1 Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations d'Ille-et Vilaine (DDCSPP 35) 1 Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Aveyron (DDCSPP 12) 1 Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Savoie (DDCSPP 73) 1 Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations du Loir-et-Cher (DDCSPP 41) 1 Direction départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations du Territoire de Belfort (DDCSPP 90) 1 Direction départementale de la protection des populations de l'Isère (DDPP 38) 1 Direction départementale de la protection des populations de la Somme (DDPP 80)

Séances

5 09/06/2016 4 11/02/2021 2 23/09/2021 1 25/10/2001 1 22/08/2002 1 19/01/2006 1 22/10/2009 1 07/02/2013 1 20/06/2013 1 22/05/2014

Mots-clés

7 Installations classées 6 Surfaces agricoles 5 Chasse et pêche 3 Contrôle 2 Pollution 2 Risques chimiques et radiologiques 2 Réglementation 2 Sécurité sanitaire 1 Budgets et comptes

Thèmes

8 Développement Durable Et Transports 5 Espace Naturel 3 Risques Naturels Et Technologiques 10 Environnement 11 Agriculture 11 Agriculture 16 Agriculture 16 Agriculture 27 Economie 27 Industrie

Conclusions

7 Favorable 6 Sans objet/Communiqué 5 Irrecevable/Diffusion publique 3 Défavorable/Vie privée 3 Incompétence/Privé 2 Favorable/Environnement 1 Défavorable/Comportement 1 Favorable/Sauf article L311-5 1 Favorable/Sauf article L311-6

Modes de consultation

30 Affaire courante 4 Délégué 3 Affaire de principe

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