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Enseignement Loisirs/Enseignement Scolaire Affaire courante Sans objet/Inexistant

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Résultats 41 à 24 sur 24 trouvés.

Administrations

2 Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE) 2 Rectorat de l'académie de Paris (AC 75) 1 Cité scolaire Jean de La Fontaine 1 Collège Pierre-Darasse de Caussade 1 Conseil général d'Indre-et-Loire (CG 37) 1 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale de la Sarthe (DSDEN 72) 1 Direction académique des services départementaux de l'éducation nationale du Bas-Rhin (DSDEN 67) 1 Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Gard (DSDEN 30) 1 Direction des services départementaux de l'éducation nationale du Pas-de-Calais (DSDEN 62) 1 Direction des services départementaux de l’éducation nationale de la Seine-Saint-Denis (DSDEN 93)

Séances

2 13/02/2014 2 04/02/2016 1 06/05/2008 1 31/07/2008 1 11/04/2013 1 25/07/2013 1 26/09/2013 1 10/10/2013 1 21/11/2013 1 27/02/2014

Mots-clés

12 Institution scolaire 10 Scolarité et examens 2 Budgets et comptes 1 Carrière 1 Diplomatie 1 Discipline 1 Dossier personnel 1 Effectif 1 Judiciaire 1 Patrimoine

Thèmes

24 Culture 24 Loisirs 24 Enseignement Scolaire

Conclusions

7 Favorable 3 Favorable/Sauf vie privée 2 Irrecevable/Diffusion publique 2 Sans objet/Communiqué 1 Défavorable/Inachevé 1 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf comportement

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