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Marché public Sans objet/Inexistant

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Résultats 341 à 331 sur 331 trouvés.

Administrations

5 Mairie de Paris 4 Direction générale des finances publiques (DGFIP) 3 Centre national de la recherche scientifique (CNRS) 3 Conseil départemental de la Vendée (CD 85) 3 Conseil régional de la Réunion 3 Mairie de Festubert 2 Centre hospitalier Emile Roux du Puy-en-Velay 2 Collectivité territoriale de Corse 2 Communauté de communes Corbières Salanque Méditerranée 2 Communauté de communes de la Plaine de l'Ain

Séances

12 13/02/2014 10 31/12/2017 10 31/12/2019 9 15/09/2018 8 31/08/2019 8 31/03/2020 6 22/10/2015 6 03/11/2016 5 26/09/2013 5 27/02/2014

Mots-clés

30 Contrats administratifs 27 Budgets et comptes 9 Eau 9 Gestion domaniale 9 Infrastructures routières 6 Permis de construire 5 Subvention 4 Zones d’activités 3 Carrière

Thèmes

8 Développement Durable Et Transports 9 Environnement 16 Vie Publique 12 Vie Locale 125 Agriculture 124 Marchés Et Contrats Publics 149 Agriculture 147 Marchés Et Contrats Publics 274 Economie 274 Industrie

Conclusions

144 Sans objet/Communiqué 78 Favorable/Sauf commercial industriel 75 Favorable 40 Favorable/Sauf secret des affaires 37 Défavorable/Commercial industriel 18 Irrecevable/Refus non établi 16 Défavorable/Secret des affaires 15 Incompétence/Renseignement 15 Irrecevable/Imprécise

Modes de consultation

250 Affaire courante 53 Délégué 9 Affaire de principe

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