Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Permis de construire Sans objet/Inexistant

Aucun résultat

«
‹
12
13
14
›
»

Résultats 281 à 274 sur 274 trouvés.

Administrations

3 Mairie de Meylan 3 Mairie de Montpellier 3 Mairie de Paris 3 Mairie de Sète 2 Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins 2 Mairie de Férolles-Attilly 2 Mairie de Maisons-Alfort 2 Mairie de Montreuil 2 Mairie de Narbonne 2 Mairie de Puilboreau

Séances

16 31/12/2017 10 31/08/2019 10 30/06/2020 7 31/12/2020 6 04/07/2013 6 25/07/2013 6 31/12/2019 6 28/02/2021 5 15/09/2018 5 31/03/2019

Mots-clés

16 POS-PLU 14 Gestion domaniale 8 Budgets et comptes 8 Infractions 6 Marché public 5 Infrastructures routières 5 Zones d’activités 4 Enquête publique 4 Equipements collectifs

Thèmes

6 Environnement 7 Vie Publique 7 Vie Locale 111 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 91 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 13 Urbanisme 143 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 123 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 12 Urbanisme 8 Aménagement Du Territoire

Conclusions

76 Sans objet/Communiqué 53 Favorable 11 Irrecevable/Refus non établi 10 Favorable/Sauf vie privée 10 Irrecevable/Diffusion publique 8 Incompétence/Renseignement 7 Favorable/Environnement 6 Défavorable/Préparatoire 6 Favorable/Sauf préparatoire

Modes de consultation

190 Affaire courante 61 Délégué 2 Affaire de principe

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support