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Agriculture Sans objet/Inexistant

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Résultats 261 à 245 sur 245 trouvés.

Administrations

5 Direction départementale des territoires de Meurthe-et-Moselle (DDT 54) 3 La Poste 2 Centre hospitalier Emile Roux du Puy-en-Velay 2 Centre national de la recherche scientifique (CNRS) 2 Conseil régional de la Réunion 2 Mairie de Paris 2 Mairie de Sentein 2 Préfecture de la Haute-Corse 2 gouverneur de la Banque de France 2 président de l'autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)

Séances

11 13/02/2014 10 24/07/2014 7 27/03/2014 7 29/04/2014 7 09/06/2016 6 10/10/2013 6 27/02/2014 6 03/03/2016 5 12/09/2013 5 26/09/2013

Mots-clés

125 Marché public 55 Contrats administratifs 16 Activités agricoles 15 Délégation de service public 10 Surfaces agricoles 7 Banques et assurances 6 Assimilés fonctionnaires 6 Eau 5 Contrôle 4 Grande distribution

Thèmes

6 Travail Et Emploi 7 Finances Publiques Et Fiscalité 245 Agriculture 176 Marchés Et Contrats Publics 26 Agriculture 22 Secteurs Économiques 11 Commerce 7 Régulation Économique 245 Economie 245 Industrie

Conclusions

91 Sans objet/Communiqué 67 Favorable/Sauf commercial industriel 58 Favorable 21 Défavorable/Commercial industriel 10 Irrecevable/Diffusion publique 6 Défavorable/Préparatoire 6 Irrecevable/Refus non établi 4 Défavorable/Vie privée 4 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre...

Modes de consultation

223 Affaire courante 20 Affaire de principe 2 Avec audition de l'administration

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