Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Rémunération Sans objet/Inexistant

Aucun résultat

«
‹
›
»

Résultats 2561 à 110 sur 110 trouvés.

Administrations

3 Direction générale des finances publiques (DGFIP) 3 Ministère de la défense 3 Ministère des Armées 2 Mairie de Charleville-Mézières 2 Mairie de Lunel 2 Mairie de Saint-Georges-de-Didonne 2 Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche 2 Office national des forêts (ONF) 1 Association départementale des amis et parents d'enfants inadaptés de Charente (ADAPEI) 1 Banque de France

Séances

9 31/12/2017 5 21/01/2016 4 15/09/2018 3 03/03/2016 3 31/12/2019 3 04/03/2021 2 26/09/2013 2 13/11/2014 2 23/04/2015 2 24/09/2015

Mots-clés

52 Territoriale 25 Carrière 14 Budgets et comptes 10 Effectif 8 Organisation des services 6 Dossier personnel 5 Congés 4 Représentation 3 Conditions de travail

Thèmes

2 Finances Publiques Et Fiscalité 2 Finances Locales 2 Vie Publique 9 Vie Publique 7 Vie Locale 33 Travail Et Emploi 33 Emploi Public 61 Travail Et Emploi 59 Emploi Public 2 Droit Du Travail

Conclusions

40 Sans objet/Communiqué 26 Favorable 13 Favorable/Sauf vie privée 8 Favorable/Sauf appréciation 6 Défavorable/Vie privée 6 Incompétence/Renseignement 6 Irrecevable/Imprécise 5 Défavorable/Inachevé 4 Défavorable/Appréciation

Modes de consultation

84 Affaire courante 12 Délégué 1 Affaire de principe

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support